Checkers

FRANCIS BERNARD

Active
Siren427 456 272Entrepreneur individuel73500 MODANECréée le 06 août 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 427 456 272, FRANCIS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 6 août 1990. Elle est domiciliée Ldt le Charmaix les Bettets Dessus, 73500 Modane. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de FRANCIS BERNARD

Dénomination
FRANCIS BERNARD
SIREN
427 456 272
SIRET (siège)
427 456 272 00017
N° TVA intracommunautaire
FR19427456272Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 456 272
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 août 1990
Siège social
LDT LE CHARMAIX LES BETTETS DESSUS, 73500, MODANE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCIS BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de FRANCIS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73500 MODANESiègeActif

    427 456 272 00017 · ouvert le 06 août 1990 · NAF 6820B

Conformité de FRANCIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCIS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 août 1990

Questions fréquentes sur FRANCIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FRANCIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de FRANCIS BERNARD est 427 456 272. Le SIRET de son siège social est 427 456 272 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19427456272.

Où se situe le siège social de FRANCIS BERNARD ?

Le siège social de FRANCIS BERNARD est situé Ldt le Charmaix les Bettets Dessus, 73500 Modane.

FRANCIS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCIS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCIS BERNARD.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Modane

Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » de la Savoie en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.