FRANCO BERNARDINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FRANCO BERNARDINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 408 098 127. Son siège social est situé Grande Vergne, 47410 Bourgougnague. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.
Fiche d'identité de FRANCO BERNARDINE
INSEE- Dénomination
- FRANCO BERNARDINE
- SIREN
- 408 098 127
- SIRET (siège)
- 408 098 127 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR66408098127Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 098 127
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- GRANDE VERGNE, 47410, BOURGOUGNAGUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCO BERNARDINE
Culture de fruits à pépins et à noyau
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Finances de FRANCO BERNARDINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRANCO BERNARDINE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de FRANCO BERNARDINE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 47410 BOURGOUGNAGUESiègeFermé
408 098 127 00017 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0124Z
Documents juridiques de FRANCO BERNARDINE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FRANCO BERNARDINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCO BERNARDINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRANCO BERNARDINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCO BERNARDINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCO BERNARDINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRANCO BERNARDINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur FRANCO BERNARDINE
Quel est le numéro SIREN de FRANCO BERNARDINE ?
Le numéro SIREN de FRANCO BERNARDINE est 408 098 127. Le SIRET de son siège social est 408 098 127 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66408098127.
Où se situe le siège social de FRANCO BERNARDINE ?
Le siège social de FRANCO BERNARDINE est situé Grande Vergne, 47410 Bourgougnague.
FRANCO BERNARDINE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCO BERNARDINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCO BERNARDINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCO BERNARDINE.
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