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FRANCO GERARD

Active
Siren498 101 161Entrepreneur individuel34140 MEZECréée le 01 juin 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCO GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2007 sous le numéro SIREN 498 101 161. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue du Huit Mai 1945, 34140 Meze. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de FRANCO GERARD

Dénomination
FRANCO GERARD
SIREN
498 101 161
SIRET (siège)
498 101 161 00012
N° TVA intracommunautaire
FR65498101161Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 101 161
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 juin 2007
Siège social
6 RUE DU HUIT MAI 1945, 34140, MEZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCO GERARD

Autre création artistique

Finances de FRANCO GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCO GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCO GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34140 MEZESiègeActif

    498 101 161 00012 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 9003B

Documents juridiques de FRANCO GERARD

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de FRANCO GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCO GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCO GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCO GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCO GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCO GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2007

Questions fréquentes sur FRANCO GERARD

Quel est le numéro SIREN de FRANCO GERARD ?

Le numéro SIREN de FRANCO GERARD est 498 101 161. Le SIRET de son siège social est 498 101 161 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65498101161.

Où se situe le siège social de FRANCO GERARD ?

Le siège social de FRANCO GERARD est situé 6 rue du Huit Mai 1945, 34140 Meze.

FRANCO GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCO GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCO GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCO GERARD.

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