FRANCO JEAN
Active6820A · Location de logements
FRANCO JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2018 sous le numéro SIREN 849 466 180. Son siège social est situé 10 av d’Uriage, 38610 Gieres. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de FRANCO JEAN
INSEE- Dénomination
- FRANCO JEAN
- SIREN
- 849 466 180
- SIRET (siège)
- 849 466 180 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR02849466180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 849 466 180
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 2018
- Siège social
- 10 AV D’URIAGE, 38610, GIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCO JEAN
Location de logements
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Établissements de FRANCO JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38610 GIERESSiègeActif
849 466 180 00015 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 6820A
Conformité de FRANCO JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCO JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCO JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCO JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2018
Questions fréquentes sur FRANCO JEAN
Quel est le numéro SIREN de FRANCO JEAN ?
Le numéro SIREN de FRANCO JEAN est 849 466 180. Le SIRET de son siège social est 849 466 180 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02849466180.
Où se situe le siège social de FRANCO JEAN ?
Le siège social de FRANCO JEAN est situé 10 av d’Uriage, 38610 Gieres.
FRANCO JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCO JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCO JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCO JEAN.
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