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FRANCO MICHAEL

Active
Siren790 428 767Entrepreneur individuel03260 BILLYCréée le 01 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCO MICHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2013, identifié par le SIREN 790 428 767. Son siège social est situé 16 Dayalot, 03260 Billy. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.

Fiche d'identité de FRANCO MICHAEL

Dénomination
FRANCO MICHAEL
SIREN
790 428 767
SIRET (siège)
790 428 767 00020
N° TVA intracommunautaire
FR63790428767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 428 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
16 DAYALOT, 03260, BILLY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRANCO MICHAEL

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de FRANCO MICHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCO MICHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCO MICHAEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 03260 BILLYSiègeActif

    790 428 767 00020 · ouvert le 01 juin 2023 · NAF 7022Z

  • 91280 SAINT-PIERRE-DU-PERRAYFermé

    790 428 767 00012 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 7022Z

Documents juridiques de FRANCO MICHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCO MICHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCO MICHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCO MICHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCO MICHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCO MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCO MICHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur FRANCO MICHAEL

Quel est le numéro SIREN de FRANCO MICHAEL ?

Le numéro SIREN de FRANCO MICHAEL est 790 428 767. Le SIRET de son siège social est 790 428 767 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63790428767.

Où se situe le siège social de FRANCO MICHAEL ?

Le siège social de FRANCO MICHAEL est situé 16 Dayalot, 03260 Billy.

FRANCO MICHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCO MICHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCO MICHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCO MICHAEL.

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