FRANCOIS BERNARD

Active

Siren383 221 090Entrepreneur individuel83660 CARNOULESCréée le 07 février 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANCOIS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 février 2007 sous le numéro SIREN 383 221 090. Elle est domiciliée Quartier la Rouviere, 83660 Carnoules. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCOIS BERNARD

INSEE

Dénomination: FRANCOIS BERNARD
SIREN: 383 221 090
SIRET (siège): 383 221 090 00079
N° TVA intracommunautaire: FR76383221090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 383 221 090
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0113Z
Date de création: 07 février 2007
Siège social: QUARTIER LA ROUVIERE, 83660, CARNOULES
Établissements: 4
Statut: Active

Objet social de FRANCOIS BERNARD

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de FRANCOIS BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANCOIS BERNARD

INSEE

4 établissements, dont 1 en activité.

83660 CARNOULESSiègeActif
383 221 090 00079 · ouvert le 10 mai 2016 · NAF 0113Z
83143 LE VALFermé
383 221 090 00046 · ouvert le 01 mars 1998 · NAF 158B
83170 BRIGNOLESFermé
383 221 090 00053 · ouvert le 19 février 2007 · NAF 4399C
83340 LE LUCFermé
383 221 090 00061 · ouvert le 01 septembre 2008 · NAF 4399C

Documents juridiques de FRANCOIS BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 07 février 2007

Questions fréquentes sur FRANCOIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS BERNARD est 383 221 090. Le SIRET de son siège social est 383 221 090 00079. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76383221090.

Où se situe le siège social de FRANCOIS BERNARD ?

Le siège social de FRANCOIS BERNARD est situé Quartier la Rouviere, 83660 Carnoules.