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FRANCOIS BERTRAND

Active
Siren413 235 268Entrepreneur individuel14370 MOULT-CHICHEBOVILLECréée le 01 janvier 1990

0150Z · Culture et élevage associés

Enregistré sous le numéro SIREN 413 235 268, FRANCOIS BERTRAND est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Son siège social est situé Moult 9 rue du Traite de Rome, 14370 Moult-Chicheboville. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de FRANCOIS BERTRAND

Dénomination
FRANCOIS BERTRAND
SIREN
413 235 268
SIRET (siège)
413 235 268 00013
N° TVA intracommunautaire
FR32413235268Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 235 268
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
MOULT 9 RUE DU TRAITE DE ROME, 14370, MOULT-CHICHEBOVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS BERTRAND

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de FRANCOIS BERTRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14370 MOULT-CHICHEBOVILLESiègeActif

    413 235 268 00013 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0150Z

Conformité de FRANCOIS BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur FRANCOIS BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS BERTRAND ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS BERTRAND est 413 235 268. Le SIRET de son siège social est 413 235 268 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32413235268.

Où se situe le siège social de FRANCOIS BERTRAND ?

Le siège social de FRANCOIS BERTRAND est situé Moult 9 rue du Traite de Rome, 14370 Moult-Chicheboville.

FRANCOIS BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS BERTRAND.