FRANCOIS CHARLES

Active

Siren531 128 700Entrepreneur individuel95540 MERY-SUR-OISECréée le 14 mars 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANCOIS CHARLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mars 2011, identifié par le SIREN 531 128 700. Son siège social est situé 14 av Marcel Perrin Rattachement Mairie, 95540 Mery-sur-Oise. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCOIS CHARLES

INSEE

Dénomination: FRANCOIS CHARLES
SIREN: 531 128 700
SIRET (siège): 531 128 700 00014
N° TVA intracommunautaire: FR92531128700Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 531 128 700
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4789Z
Date de création: 14 mars 2011
Siège social: 14 AV MARCEL PERRIN RATTACHEMENT MAIRIE, 95540, MERY-SUR-OISE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCOIS CHARLES

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

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Finances de FRANCOIS CHARLES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS CHARLES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANCOIS CHARLES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

95540 MERY-SUR-OISESiègeActif
531 128 700 00014 · ouvert le 14 mars 2011 · NAF 4789Z

Documents juridiques de FRANCOIS CHARLES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS CHARLES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS CHARLES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 14 mars 2011

Questions fréquentes sur FRANCOIS CHARLES

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS CHARLES ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS CHARLES est 531 128 700. Le SIRET de son siège social est 531 128 700 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92531128700.

Où se situe le siège social de FRANCOIS CHARLES ?

Le siège social de FRANCOIS CHARLES est situé 14 av Marcel Perrin Rattachement Mairie, 95540 Mery-sur-Oise.