FRANCOIS FABIENNE
ActiveFRANCOIS FABIENNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1990 sous le numéro SIREN 382 068 187. Son siège social est situé à La Madeleine-de-Nonancourt (27320). Son activité principale relève du code NAF 011A.
Fiche d'identité de FRANCOIS FABIENNE
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS FABIENNE
- SIREN
- 382 068 187
- SIRET (siège)
- 382 068 187 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR96382068187Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 068 187
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 mai 1990
- Siège social
- 27320, LA MADELEINE-DE-NONANCOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS FABIENNE
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Établissements de FRANCOIS FABIENNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 27320 LA MADELEINE-DE-NONANCOURTSiègeFermé
382 068 187 00014 · ouvert le 01 mai 1990 · NAF 011A
Conformité de FRANCOIS FABIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS FABIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1990
Questions fréquentes sur FRANCOIS FABIENNE
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS FABIENNE ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS FABIENNE est 382 068 187. Le SIRET de son siège social est 382 068 187 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96382068187.
Où se situe le siège social de FRANCOIS FABIENNE ?
Le siège social de FRANCOIS FABIENNE est situé à La Madeleine-de-Nonancourt (27320).
FRANCOIS FABIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS FABIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS FABIENNE.
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