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FRANCOIS MARC

Active
Siren827 502 808Entrepreneur individuel07690 SAINT-ANDRE-EN-VIVARAISCréée le 01 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCOIS MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2016 sous le numéro SIREN 827 502 808. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Ruches, 07690 Saint-Andre-en-Vivarais. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCOIS MARC

Dénomination
FRANCOIS MARC
SIREN
827 502 808
SIRET (siège)
827 502 808 00013
N° TVA intracommunautaire
FR46827502808Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 827 502 808
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2016
Siège social
LD LES RUCHES, 07690, SAINT-ANDRE-EN-VIVARAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS MARC

Location de logements

Finances de FRANCOIS MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07690 SAINT-ANDRE-EN-VIVARAISSiègeActif

    827 502 808 00013 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de FRANCOIS MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2016

Questions fréquentes sur FRANCOIS MARC

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS MARC ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS MARC est 827 502 808. Le SIRET de son siège social est 827 502 808 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46827502808.

Où se situe le siège social de FRANCOIS MARC ?

Le siège social de FRANCOIS MARC est situé Ld les Ruches, 07690 Saint-Andre-en-Vivarais.

FRANCOIS MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS MARC.

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