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FRANCOIS MICHEL

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Siren397 962 937Entrepreneur individuel50540 ISIGNY-LE-BUATCréée le 01 janvier 1994

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

FRANCOIS MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 397 962 937. Son siège social est situé La Pinetiere Montigny, 50540 Isigny-le-Buat. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de FRANCOIS MICHEL

Dénomination
FRANCOIS MICHEL
SIREN
397 962 937
SIRET (siège)
397 962 937 00017
N° TVA intracommunautaire
FR19397962937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 962 937
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LA PINETIERE MONTIGNY, 50540, ISIGNY-LE-BUAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de FRANCOIS MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50540 ISIGNY-LE-BUATSiègeActif

    397 962 937 00017 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 6820B

Conformité de FRANCOIS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur FRANCOIS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS MICHEL ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS MICHEL est 397 962 937. Le SIRET de son siège social est 397 962 937 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19397962937.

Où se situe le siège social de FRANCOIS MICHEL ?

Le siège social de FRANCOIS MICHEL est situé La Pinetiere Montigny, 50540 Isigny-le-Buat.

FRANCOIS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS MICHEL.