FRANCOIS MICHEL
ActiveFRANCOIS MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 682 818. Son siège social est situé 37 rue de l'Aunis, 17290 Aigrefeuille-d'Aunis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 050A.
Fiche d'identité de FRANCOIS MICHEL
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS MICHEL
- SIREN
- 403 682 818
- SIRET (siège)
- 403 682 818 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR71403682818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 682 818
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 050A
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- 37 RUE DE L'AUNIS, 17290, AIGREFEUILLE-D'AUNIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS MICHEL
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Établissements de FRANCOIS MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 17290 AIGREFEUILLE-D'AUNISSiègeFermé
403 682 818 00014 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 050A
Conformité de FRANCOIS MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur FRANCOIS MICHEL
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS MICHEL ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS MICHEL est 403 682 818. Le SIRET de son siège social est 403 682 818 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71403682818.
Où se situe le siège social de FRANCOIS MICHEL ?
Le siège social de FRANCOIS MICHEL est situé 37 rue de l'Aunis, 17290 Aigrefeuille-d'Aunis.
FRANCOIS MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS MICHEL.
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