FRANCOIS MIREILLE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 401 312 798, FRANCOIS MIREILLE est un entrepreneur individuel créé le 7 juin 1995. Elle est domiciliée 30 Pl de l’Hotel de Ville Bligny sur Ouche, 21360 Bligny-sur-Ouche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A.
Fiche d'identité de FRANCOIS MIREILLE
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS MIREILLE
- SIREN
- 401 312 798
- SIRET (siège)
- 401 312 798 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR14401312798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 312 798
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 07 juin 1995
- Siège social
- 30 PL DE L’HOTEL DE VILLE BLIGNY SUR OUCHE, 21360, BLIGNY-SUR-OUCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS MIREILLE
CREPERIE, SALON DE THE, GRILL
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Établissements de FRANCOIS MIREILLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21360 BLIGNY-SUR-OUCHESiègeFermé
401 312 798 00010 · ouvert le 07 juin 1995 · NAF 553A
Conformité de FRANCOIS MIREILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS MIREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS MIREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS MIREILLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 juin 1995
Questions fréquentes sur FRANCOIS MIREILLE
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS MIREILLE ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS MIREILLE est 401 312 798. Le SIRET de son siège social est 401 312 798 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14401312798.
Où se situe le siège social de FRANCOIS MIREILLE ?
Le siège social de FRANCOIS MIREILLE est situé 30 Pl de l’Hotel de Ville Bligny sur Ouche, 21360 Bligny-sur-Ouche.
FRANCOIS MIREILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS MIREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS MIREILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS MIREILLE.
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