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FRANCOIS NOEL

Active
Siren428 038 533Entrepreneur individuel55700 BEAUCLAIRCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCOIS NOEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 428 038 533. Elle est domiciliée à Beauclair (55700). Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de FRANCOIS NOEL

Dénomination
FRANCOIS NOEL
SIREN
428 038 533
SIRET (siège)
428 038 533 00017
N° TVA intracommunautaire
FR26428038533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 038 533
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
55700, BEAUCLAIR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS NOEL

Culture et élevage associés

Finances de FRANCOIS NOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS NOEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANCOIS NOEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 55700 BEAUCLAIRSiègeActif

    428 038 533 00017 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0150Z

  • 55110 MONTIGNY-DEVANT-SASSEYActif

    428 038 533 00025 · ouvert le 28 août 2006 · NAF 4611Z

Documents juridiques de FRANCOIS NOEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS NOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS NOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS NOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur FRANCOIS NOEL

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS NOEL ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS NOEL est 428 038 533. Le SIRET de son siège social est 428 038 533 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26428038533.

Où se situe le siège social de FRANCOIS NOEL ?

Le siège social de FRANCOIS NOEL est situé à Beauclair (55700).

FRANCOIS NOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS NOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS NOEL.

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