FRANCOIS RAPHAEL

Active

Siren492 775 754Entrepreneur individuel88120 GERBAMONTCréée le 15 septembre 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANCOIS RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 septembre 2006 sous le numéro SIREN 492 775 754. Elle est domiciliée Rte du Mettey, 88120 Gerbamont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de FRANCOIS RAPHAEL

INSEE

Dénomination: FRANCOIS RAPHAEL
SIREN: 492 775 754
SIRET (siège): 492 775 754 00012
N° TVA intracommunautaire: FR35492775754Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 492 775 754
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 15 septembre 2006
Siège social: RTE DU METTEY, 88120, GERBAMONT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCOIS RAPHAEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de FRANCOIS RAPHAEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS RAPHAEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS RAPHAEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

88120 GERBAMONTSiègeActif
492 775 754 00012 · ouvert le 15 septembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de FRANCOIS RAPHAEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS RAPHAEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS RAPHAEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 septembre 2006

Questions fréquentes sur FRANCOIS RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS RAPHAEL est 492 775 754. Le SIRET de son siège social est 492 775 754 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35492775754.

Où se situe le siège social de FRANCOIS RAPHAEL ?

Le siège social de FRANCOIS RAPHAEL est situé Rte du Mettey, 88120 Gerbamont.