FRANCOIS SEBASTIEN
Active4722Z · Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé
FRANCOIS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 février 1998 sous le numéro SIREN 417 602 331. Son siège social est situé 1054 Grande rue, 01700 Miribel. Elle exerce une activité de commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé (code NAF 4722Z).
Fiche d'identité de FRANCOIS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS SEBASTIEN
- SIREN
- 417 602 331
- SIRET (siège)
- 417 602 331 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR13417602331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 602 331
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4722Z - Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé
- Date de création
- 20 février 1998
- Siège social
- 1054 GRANDE RUE, 01700, MIRIBEL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS SEBASTIEN
Boucherie charcuterie
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Établissements de FRANCOIS SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 01700 MIRIBELSiègeActif
417 602 331 00015 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 4722Z
- 69800 SAINT-PRIESTActif
417 602 331 00023 · ouvert le 04 janvier 2000 · NAF 4722Z
Conformité de FRANCOIS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 février 1998
Questions fréquentes sur FRANCOIS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS SEBASTIEN est 417 602 331. Le SIRET de son siège social est 417 602 331 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13417602331.
Où se situe le siège social de FRANCOIS SEBASTIEN ?
Le siège social de FRANCOIS SEBASTIEN est situé 1054 Grande rue, 01700 Miribel.
FRANCOIS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS SEBASTIEN.
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