CheckersLiquidations

FRANCON DENIS

Active
Siren441 504 990Entrepreneur individuel07350 CRUASCréée le 01 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCON DENIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2001, identifié par le SIREN 441 504 990. Son siège social est situé Mas de Sichier, 07350 Cruas. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCON DENIS

Dénomination
FRANCON DENIS
SIREN
441 504 990
SIRET (siège)
441 504 990 00017
N° TVA intracommunautaire
FR61441504990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 504 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 2001
Siège social
MAS DE SICHIER, 07350, CRUAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCON DENIS

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FRANCON DENIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCON DENIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCON DENIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 07350 CRUASSiègeFermé

    441 504 990 00017 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 011A

Documents juridiques de FRANCON DENIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCON DENIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCON DENIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCON DENIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCON DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCON DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCON DENIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2001

Questions fréquentes sur FRANCON DENIS

Quel est le numéro SIREN de FRANCON DENIS ?

Le numéro SIREN de FRANCON DENIS est 441 504 990. Le SIRET de son siège social est 441 504 990 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61441504990.

Où se situe le siège social de FRANCON DENIS ?

Le siège social de FRANCON DENIS est situé Mas de Sichier, 07350 Cruas.

FRANCON DENIS est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCON DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCON DENIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCON DENIS.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Cruas

Toutes les entreprises à Cruas