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FRANCON GABRIEL

Active
Siren431 118 611Entrepreneur individuel26130 MONTSEGUR-SUR-LAUZONCréée le 01 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCON GABRIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1983 sous le numéro SIREN 431 118 611. Son siège social est situé Les Barquets, 26130 Montsegur-sur-Lauzon. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de FRANCON GABRIEL

Dénomination
FRANCON GABRIEL
SIREN
431 118 611
SIRET (siège)
431 118 611 00018
N° TVA intracommunautaire
FR40431118611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 118 611
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
LES BARQUETS, 26130, MONTSEGUR-SUR-LAUZON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCON GABRIEL

Culture de la vigne

Finances de FRANCON GABRIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCON GABRIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCON GABRIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26130 MONTSEGUR-SUR-LAUZONSiègeActif

    431 118 611 00018 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FRANCON GABRIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCON GABRIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCON GABRIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCON GABRIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCON GABRIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCON GABRIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCON GABRIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur FRANCON GABRIEL

Quel est le numéro SIREN de FRANCON GABRIEL ?

Le numéro SIREN de FRANCON GABRIEL est 431 118 611. Le SIRET de son siège social est 431 118 611 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40431118611.

Où se situe le siège social de FRANCON GABRIEL ?

Le siège social de FRANCON GABRIEL est situé Les Barquets, 26130 Montsegur-sur-Lauzon.

FRANCON GABRIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCON GABRIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCON GABRIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCON GABRIEL.

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