GILLES PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
GILLES PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1987, identifié par le SIREN 341 482 735. Le siège social de l'entreprise se trouve Malfanguet, 26130 Montsegur-sur-Lauzon. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de GILLES PASCAL
INSEE- Dénomination
- GILLES PASCAL
- SIREN
- 341 482 735
- SIRET (siège)
- 341 482 735 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR80341482735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 482 735
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 avril 1987
- Siège social
- MALFANGUET, 26130, MONTSEGUR-SUR-LAUZON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GILLES PASCAL
Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques,Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne
Finances de GILLES PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GILLES PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de GILLES PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26130 MONTSEGUR-SUR-LAUZONSiègeActif
341 482 735 00014 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0121Z
Documents juridiques de GILLES PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de GILLES PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GILLES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GILLES PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GILLES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GILLES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GILLES PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1987
Questions fréquentes sur GILLES PASCAL
Quel est le numéro SIREN de GILLES PASCAL ?
Le numéro SIREN de GILLES PASCAL est 341 482 735. Le SIRET de son siège social est 341 482 735 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80341482735.
Où se situe le siège social de GILLES PASCAL ?
Le siège social de GILLES PASCAL est situé Malfanguet, 26130 Montsegur-sur-Lauzon.
GILLES PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, GILLES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GILLES PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GILLES PASCAL.
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