CheckersLiquidations

FRANCON MARIE

Active
Siren520 487 133Entrepreneur individuel01350 VONGNESCréée le 02 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCON MARIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 décembre 2009 sous le numéro SIREN 520 487 133. Son siège social est situé 46 rue de l'Eglise, 01350 Vongnes. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de FRANCON MARIE

Dénomination
FRANCON MARIE
SIREN
520 487 133
SIRET (siège)
520 487 133 00016
N° TVA intracommunautaire
FR31520487133Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 487 133
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
02 décembre 2009
Siège social
46 RUE DE L'EGLISE, 01350, VONGNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCON MARIE

Culture de la vigne

Finances de FRANCON MARIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCON MARIE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCON MARIE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01350 VONGNESSiègeFermé

    520 487 133 00016 · ouvert le 02 décembre 2009 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FRANCON MARIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCON MARIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCON MARIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCON MARIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCON MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCON MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCON MARIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2009

Questions fréquentes sur FRANCON MARIE

Quel est le numéro SIREN de FRANCON MARIE ?

Le numéro SIREN de FRANCON MARIE est 520 487 133. Le SIRET de son siège social est 520 487 133 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31520487133.

Où se situe le siège social de FRANCON MARIE ?

Le siège social de FRANCON MARIE est situé 46 rue de l'Eglise, 01350 Vongnes.

FRANCON MARIE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCON MARIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCON MARIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCON MARIE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Entreprises à Vongnes

Toutes les entreprises à Vongnes