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FRANCON MICHELE

Active
Siren430 819 763Entrepreneur individuel84600 VALREASCréée le 01 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCON MICHELE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1988, identifié par le SIREN 430 819 763. Elle est domiciliée Rte de Saint-Pierre, 84600 Valreas. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de FRANCON MICHELE

Dénomination
FRANCON MICHELE
SIREN
430 819 763
SIRET (siège)
430 819 763 00011
N° TVA intracommunautaire
FR67430819763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 819 763
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1988
Siège social
RTE DE SAINT-PIERRE, 84600, VALREAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRANCON MICHELE

Culture de la vigne

Finances de FRANCON MICHELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCON MICHELE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCON MICHELE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84600 VALREASSiègeActif

    430 819 763 00011 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0121Z

  • 84600 VALREASFermé

    430 819 763 00029 · ouvert le 01 décembre 2003 · NAF 511T

Documents juridiques de FRANCON MICHELE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCON MICHELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCON MICHELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCON MICHELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCON MICHELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCON MICHELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCON MICHELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur FRANCON MICHELE

Quel est le numéro SIREN de FRANCON MICHELE ?

Le numéro SIREN de FRANCON MICHELE est 430 819 763. Le SIRET de son siège social est 430 819 763 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67430819763.

Où se situe le siège social de FRANCON MICHELE ?

Le siège social de FRANCON MICHELE est situé Rte de Saint-Pierre, 84600 Valreas.

FRANCON MICHELE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCON MICHELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCON MICHELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCON MICHELE.

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