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FRANCONVILLE STEPHANE

Active
Siren501 077 465Entrepreneur individuel73530 SAINT-SORLIN-D ARVESCréée le 08 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRANCONVILLE STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 novembre 2007, identifié par le SIREN 501 077 465. Son siège social est situé Comborsiere l Oree des Pistes, 73530 Saint-Sorlin-d Arves. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de FRANCONVILLE STEPHANE

Dénomination
FRANCONVILLE STEPHANE
SIREN
501 077 465
SIRET (siège)
501 077 465 00018
N° TVA intracommunautaire
FR30501077465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 077 465
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 novembre 2007
Siège social
COMBORSIERE L OREE DES PISTES, 73530, SAINT-SORLIN-D ARVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCONVILLE STEPHANE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de FRANCONVILLE STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCONVILLE STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCONVILLE STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73530 SAINT-SORLIN-D ARVESSiègeActif

    501 077 465 00018 · ouvert le 08 novembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de FRANCONVILLE STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCONVILLE STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCONVILLE STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCONVILLE STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCONVILLE STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCONVILLE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCONVILLE STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2007

Questions fréquentes sur FRANCONVILLE STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de FRANCONVILLE STEPHANE ?

Le numéro SIREN de FRANCONVILLE STEPHANE est 501 077 465. Le SIRET de son siège social est 501 077 465 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30501077465.

Où se situe le siège social de FRANCONVILLE STEPHANE ?

Le siège social de FRANCONVILLE STEPHANE est situé Comborsiere l Oree des Pistes, 73530 Saint-Sorlin-d Arves.

FRANCONVILLE STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCONVILLE STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCONVILLE STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCONVILLE STEPHANE.

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