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FRANCOZ BERNARD

Active
Siren498 370 667Entrepreneur individuel73210 LA PLAGNE TARENTAISECréée le 16 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 498 370 667, FRANCOZ BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 16 mai 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve Res les Granges du Soleil, 73210 La Plagne Tarentaise. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCOZ BERNARD

Dénomination
FRANCOZ BERNARD
SIREN
498 370 667
SIRET (siège)
498 370 667 00012
N° TVA intracommunautaire
FR88498370667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 370 667
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 mai 2007
Siège social
RES LES GRANGES DU SOLEIL, 73210, LA PLAGNE TARENTAISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOZ BERNARD

Location de logements

Finances de FRANCOZ BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOZ BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOZ BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73210 LA PLAGNE TARENTAISESiègeActif

    498 370 667 00012 · ouvert le 16 mai 2007 · NAF 6820A

Documents juridiques de FRANCOZ BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOZ BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOZ BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOZ BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOZ BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOZ BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOZ BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2007

Questions fréquentes sur FRANCOZ BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FRANCOZ BERNARD ?

Le numéro SIREN de FRANCOZ BERNARD est 498 370 667. Le SIRET de son siège social est 498 370 667 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88498370667.

Où se situe le siège social de FRANCOZ BERNARD ?

Le siège social de FRANCOZ BERNARD est situé Res les Granges du Soleil, 73210 La Plagne Tarentaise.

FRANCOZ BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOZ BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOZ BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOZ BERNARD.

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