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FRANCOZ MICHEL

Active
Siren342 437 340Entrepreneur individuel05100 MONTGENEVRECréée le 01 septembre 1987

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 342 437 340, FRANCOZ MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1987. Elle est domiciliée La Queyra le Hameau des Airelles Ii, 05100 Montgenevre. FRANCOZ MICHEL relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de FRANCOZ MICHEL

Dénomination
FRANCOZ MICHEL
SIREN
342 437 340
SIRET (siège)
342 437 340 00025
N° TVA intracommunautaire
FR67342437340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 437 340
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 septembre 1987
Siège social
LA QUEYRA LE HAMEAU DES AIRELLES II, 05100, MONTGENEVRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FRANCOZ MICHEL

Location de logements

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Établissements de FRANCOZ MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 05100 MONTGENEVRESiègeActif

    342 437 340 00025 · ouvert le 21 décembre 2010 · NAF 6820A

  • 69250 NEUVILLE-SUR-SAONEFermé

    342 437 340 00017 · ouvert le 01 septembre 1987 · NAF 8622C

Conformité de FRANCOZ MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOZ MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOZ MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOZ MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1987

Questions fréquentes sur FRANCOZ MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FRANCOZ MICHEL ?

Le numéro SIREN de FRANCOZ MICHEL est 342 437 340. Le SIRET de son siège social est 342 437 340 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67342437340.

Où se situe le siège social de FRANCOZ MICHEL ?

Le siège social de FRANCOZ MICHEL est situé La Queyra le Hameau des Airelles Ii, 05100 Montgenevre.

FRANCOZ MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOZ MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOZ MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOZ MICHEL.

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