FRANDON CHARLES
Active7111Z · Activités d'architecture
FRANDON CHARLES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2009, identifié par le SIREN 518 058 086. Le siège social de l'entreprise se trouve 55 quai Veil-Picard, 25000 Besancon. FRANDON CHARLES relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de FRANDON CHARLES
INSEE- Dénomination
- FRANDON CHARLES
- SIREN
- 518 058 086
- SIRET (siège)
- 518 058 086 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR15518058086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 058 086
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 novembre 2009
- Siège social
- 55 QUAI VEIL-PICARD, 25000, BESANCON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de FRANDON CHARLES
Activités d'architecture
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Établissements de FRANDON CHARLES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
518 058 086 00035 · ouvert le 01 février 2020 · NAF 7111Z
- 75010 PARISFermé
518 058 086 00019 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 9003A
- 75010 PARISFermé
518 058 086 00027 · ouvert le 29 septembre 2011 · NAF 9003A
Conformité de FRANDON CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANDON CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANDON CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANDON CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2009
Marchés publics de FRANDON CHARLES
data.gouv.fr2 marchés publics ont été notifiés à FRANDON CHARLES et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2024 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 832 k€.
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Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur FRANDON CHARLES
Quel est le numéro SIREN de FRANDON CHARLES ?
Le numéro SIREN de FRANDON CHARLES est 518 058 086. Le SIRET de son siège social est 518 058 086 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15518058086.
Où se situe le siège social de FRANDON CHARLES ?
Le siège social de FRANDON CHARLES est situé 55 quai Veil-Picard, 25000 Besancon.
FRANDON CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANDON CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANDON CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANDON CHARLES.
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