FRANQUE SEBASTIEN

Active

Siren927 750 919Entrepreneur individuel38750 HuezCréée le 16 avril 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANQUE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 avril 2024, identifié par le SIREN 927 750 919. Le siège social de l'entreprise se trouve 314 RUE du Maquis de l’Oisans Appt 0 LE KANDAHAR, 38750 Huez. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de FRANQUE SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: FRANQUE SEBASTIEN
SIREN: 927 750 919
SIRET (siège): 927 750 919 00015
N° TVA intracommunautaire: FR50927750919Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 927 750 919
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 16 avril 2024
Siège social: 314 RUE du Maquis de l’Oisans Appt 0 LE KANDAHAR, 38750, Huez
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANQUE SEBASTIEN

Location saisonnière appartement meublé

Finances de FRANQUE SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANQUE SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FRANQUE SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38750 HuezSiègeActif
927 750 919 00015 · ouvert le 01 décembre 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de FRANQUE SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANQUE SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANQUE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANQUE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANQUE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANQUE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANQUE SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 novembre 2024création
Date d'effet : 16 avril 2024

Questions fréquentes sur FRANQUE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FRANQUE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FRANQUE SEBASTIEN est 927 750 919. Le SIRET de son siège social est 927 750 919 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50927750919.

Où se situe le siège social de FRANQUE SEBASTIEN ?

Le siège social de FRANQUE SEBASTIEN est situé 314 RUE du Maquis de l’Oisans Appt 0 LE KANDAHAR, 38750 Huez.