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FRASSE DANIEL

Active
Siren586 440 117Entrepreneur individuel43000 LE PUY-EN-VELAYCréée le 01 janvier 1964
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FRASSE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1964, identifié par le SIREN 586 440 117. Elle est domiciliée 6 rue Louis Jouvet, 43000 Le Puy-en-Velay. L'entreprise déclare le code NAF 182G comme activité principale.

Fiche d'identité de FRASSE DANIEL

Dénomination
FRASSE DANIEL
SIREN
586 440 117
SIRET (siège)
586 440 117 00016
N° TVA intracommunautaire
FR32586440117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 586 440 117
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
182G
Date de création
01 janvier 1964
Siège social
6 RUE LOUIS JOUVET, 43000, LE PUY-EN-VELAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRASSE DANIEL

FAB ARTICLES LAYETTE

Finances de FRASSE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRASSE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRASSE DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 43000 LE PUY-EN-VELAYSiègeFermé

    586 440 117 00016 · ouvert le 01 janvier 1964 · NAF 182G

Documents juridiques de FRASSE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRASSE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRASSE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRASSE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRASSE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRASSE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRASSE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1964

Questions fréquentes sur FRASSE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FRASSE DANIEL ?

Le numéro SIREN de FRASSE DANIEL est 586 440 117. Le SIRET de son siège social est 586 440 117 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32586440117.

Où se situe le siège social de FRASSE DANIEL ?

Le siège social de FRASSE DANIEL est situé 6 rue Louis Jouvet, 43000 Le Puy-en-Velay.

FRASSE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FRASSE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1964. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRASSE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRASSE DANIEL.

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