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FRASSE Jacques

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Siren105 014 765Entrepreneur individuel31700 BeauzelleCréée le 13 mai 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 105 014 765, FRASSE Jacques est un entrepreneur individuel créé le 13 mai 2026. Elle est domiciliée 21 RUE des Rossignols, 31700 Beauzelle. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de FRASSE Jacques

Dénomination
FRASSE Jacques
SIREN
105 014 765
SIRET (siège)
105 014 765 00017
N° TVA intracommunautaire
FR44105014765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 105 014 765
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 mai 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 mai 2026
Siège social
21 RUE des Rossignols, 31700, Beauzelle
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRASSE Jacques

LMNP

Finances de FRASSE Jacques

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRASSE Jacques

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRASSE Jacques

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31700 BeauzelleSiègeActif

    105 014 765 00017 · ouvert le 01 juin 2026 · NAF 6820A

Documents juridiques de FRASSE Jacques

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRASSE Jacques

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRASSE Jacques. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRASSE Jacques

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRASSE Jacques. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRASSE Jacques n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRASSE Jacques

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2026

Questions fréquentes sur FRASSE Jacques

Quel est le numéro SIREN de FRASSE Jacques ?

Le numéro SIREN de FRASSE Jacques est 105 014 765. Le SIRET de son siège social est 105 014 765 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44105014765.

Où se situe le siège social de FRASSE Jacques ?

Le siège social de FRASSE Jacques est situé 21 RUE des Rossignols, 31700 Beauzelle.

FRASSE Jacques est-elle toujours en activité ?

Oui, FRASSE Jacques est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRASSE Jacques est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRASSE Jacques.

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