FREBAULT ALAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FREBAULT ALAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1981 sous le numéro SIREN 327 734 307. Son siège social est situé 51 av de la Liberation, 01500 Amberieu-en-Bugey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7739Z.
Fiche d'identité de FREBAULT ALAIN
INSEE- Dénomination
- FREBAULT ALAIN
- SIREN
- 327 734 307
- SIRET (siège)
- 327 734 307 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR69327734307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 734 307
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7739Z
- Date de création
- 01 juillet 1981
- Siège social
- 51 AV DE LA LIBERATION, 01500, AMBERIEU-EN-BUGEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FREBAULT ALAIN
Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.
Finances de FREBAULT ALAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FREBAULT ALAIN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FREBAULT ALAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01500 AMBERIEU-EN-BUGEYSiègeActif
327 734 307 00017 · ouvert le 01 juillet 1981 · NAF 7739Z
Documents juridiques de FREBAULT ALAIN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FREBAULT ALAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FREBAULT ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FREBAULT ALAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREBAULT ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FREBAULT ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FREBAULT ALAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1981
Questions fréquentes sur FREBAULT ALAIN
Quel est le numéro SIREN de FREBAULT ALAIN ?
Le numéro SIREN de FREBAULT ALAIN est 327 734 307. Le SIRET de son siège social est 327 734 307 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69327734307.
Où se situe le siège social de FREBAULT ALAIN ?
Le siège social de FREBAULT ALAIN est situé 51 av de la Liberation, 01500 Amberieu-en-Bugey.
FREBAULT ALAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, FREBAULT ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FREBAULT ALAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREBAULT ALAIN.
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