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FREBAULT ALAIN

Active
Siren327 734 307Entrepreneur individuel01500 AMBERIEU-EN-BUGEYCréée le 01 juillet 1981
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FREBAULT ALAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1981 sous le numéro SIREN 327 734 307. Son siège social est situé 51 av de la Liberation, 01500 Amberieu-en-Bugey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7739Z.

Fiche d'identité de FREBAULT ALAIN

Dénomination
FREBAULT ALAIN
SIREN
327 734 307
SIRET (siège)
327 734 307 00017
N° TVA intracommunautaire
FR69327734307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 734 307
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7739Z
Date de création
01 juillet 1981
Siège social
51 AV DE LA LIBERATION, 01500, AMBERIEU-EN-BUGEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FREBAULT ALAIN

Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.

Finances de FREBAULT ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FREBAULT ALAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FREBAULT ALAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01500 AMBERIEU-EN-BUGEYSiègeActif

    327 734 307 00017 · ouvert le 01 juillet 1981 · NAF 7739Z

Documents juridiques de FREBAULT ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FREBAULT ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FREBAULT ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FREBAULT ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREBAULT ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FREBAULT ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FREBAULT ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1981

Questions fréquentes sur FREBAULT ALAIN

Quel est le numéro SIREN de FREBAULT ALAIN ?

Le numéro SIREN de FREBAULT ALAIN est 327 734 307. Le SIRET de son siège social est 327 734 307 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69327734307.

Où se situe le siège social de FREBAULT ALAIN ?

Le siège social de FREBAULT ALAIN est situé 51 av de la Liberation, 01500 Amberieu-en-Bugey.

FREBAULT ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, FREBAULT ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FREBAULT ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREBAULT ALAIN.