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FREBUNET MARCEL

Active
Siren783 455 256Entrepreneur individuel88500 MIRECOURT
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 783 455 256, FREBUNET MARCEL est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue des Remparts, 88500 Mirecourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.

Fiche d'identité de FREBUNET MARCEL

Dénomination
FREBUNET MARCEL
SIREN
783 455 256
SIRET (siège)
783 455 256 00017
N° TVA intracommunautaire
FR05783455256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 783 455 256
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
-
Siège social
1 RUE DES REMPARTS, 88500, MIRECOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FREBUNET MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FREBUNET MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FREBUNET MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FREBUNET MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 88500 MIRECOURTSiègeFermé

    783 455 256 00017 · NAF 702A

Documents juridiques de FREBUNET MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FREBUNET MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FREBUNET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FREBUNET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREBUNET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FREBUNET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FREBUNET MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur FREBUNET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de FREBUNET MARCEL ?

Le numéro SIREN de FREBUNET MARCEL est 783 455 256. Le SIRET de son siège social est 783 455 256 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05783455256.

Où se situe le siège social de FREBUNET MARCEL ?

Le siège social de FREBUNET MARCEL est situé 1 rue des Remparts, 88500 Mirecourt.

FREBUNET MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FREBUNET MARCEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FREBUNET MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREBUNET MARCEL.

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