FRECHARD JEAN-BERNARD
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 424 858 835, FRECHARD JEAN-BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1999. Son siège social est situé Pl du Marche, 01330 Villars-les-Dombes. Son activité principale relève du code NAF 553A.
Fiche d'identité de FRECHARD JEAN-BERNARD
INSEE- Dénomination
- FRECHARD JEAN-BERNARD
- SIREN
- 424 858 835
- SIRET (siège)
- 424 858 835 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR09424858835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 858 835
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 01 octobre 1999
- Siège social
- PL DU MARCHE, 01330, VILLARS-LES-DOMBES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FRECHARD JEAN-BERNARD
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Établissements de FRECHARD JEAN-BERNARD
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 01330 VILLARS-LES-DOMBESSiègeFermé
424 858 835 00020 · ouvert le 08 mars 2003 · NAF 553A
- 71640 GIVRYFermé
424 858 835 00012 · ouvert le 01 octobre 1999 · NAF 553A
Conformité de FRECHARD JEAN-BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRECHARD JEAN-BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRECHARD JEAN-BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRECHARD JEAN-BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1999
Questions fréquentes sur FRECHARD JEAN-BERNARD
Quel est le numéro SIREN de FRECHARD JEAN-BERNARD ?
Le numéro SIREN de FRECHARD JEAN-BERNARD est 424 858 835. Le SIRET de son siège social est 424 858 835 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09424858835.
Où se situe le siège social de FRECHARD JEAN-BERNARD ?
Le siège social de FRECHARD JEAN-BERNARD est situé Pl du Marche, 01330 Villars-les-Dombes.
FRECHARD JEAN-BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, FRECHARD JEAN-BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRECHARD JEAN-BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRECHARD JEAN-BERNARD.
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