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FREDERIC BERNARD ARCHITECTURES

Active
Siren483 160 362SARL75018 PARIS 18E ARRONDISSEMENTCréée le 05 juillet 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

FREDERIC BERNARD ARCHITECTURES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juillet 2005, identifiée par le SIREN 483 160 362. Elle est domiciliée 23 rue Francoeur, 75018 Paris 18e Arrondissement. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. Elle est dirigée par FREDERIC BERNARD, gérant.

Fiche d'identité de FREDERIC BERNARD ARCHITECTURES

Dénomination
FREDERIC BERNARD ARCHITECTURES
SIREN
483 160 362
SIRET (siège)
483 160 362 00057
N° TVA intracommunautaire
FR10483160362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 160 362
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
05 juillet 2005
Siège social
23 RUE FRANCOEUR, 75018, PARIS 18E ARRONDISSEMENT
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de FREDERIC BERNARD ARCHITECTURES

Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste en particulier de la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace

Finances de FREDERIC BERNARD ARCHITECTURES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FREDERIC BERNARD ARCHITECTURES

FB

FREDERIC BERNARD

Gérant

Depuis la création (05 juillet 2005) · 21 ans

Établissements de FREDERIC BERNARD ARCHITECTURES

6 établissements, dont 2 en activité.

  • 75018 PARIS 18E ARRONDISSEMENTSiègeActif

    483 160 362 00057 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 7111Z

  • 16110 La Rochefoucauld-en-AngoumoisActif

    483 160 362 00065 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 7111Z

  • 75003 PARISFermé

    483 160 362 00016 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 7111Z

  • 75010 PARISFermé

    483 160 362 00024 · ouvert le 10 mai 2008 · NAF 7111Z

  • 75011 PARISFermé

    483 160 362 00032 · ouvert le 01 février 2011 · NAF 7111Z

  • 75010 PARISFermé

    483 160 362 00040 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 7111Z

Documents juridiques de FREDERIC BERNARD ARCHITECTURES

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2005

  • Acte

Comptes annuels de FREDERIC BERNARD ARCHITECTURES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FREDERIC BERNARD ARCHITECTURES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FREDERIC BERNARD ARCHITECTURES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREDERIC BERNARD ARCHITECTURES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FREDERIC BERNARD ARCHITECTURES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FREDERIC BERNARD ARCHITECTURES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FREDERIC BERNARD ARCHITECTURES

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2005

Marchés publics de FREDERIC BERNARD ARCHITECTURES

1 marché public a été notifié à FREDERIC BERNARD ARCHITECTURES et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2021. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 250 k€.

  • Marché de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation de 79 logements - Groupe NEUVE DES BOULETS 75011 Paris.

    ELOGIE - SIEMP · notifié le 05 novembre 2021 · Procédure avec négociation · 5 ans

    250 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur FREDERIC BERNARD ARCHITECTURES

Quel est le numéro SIREN de FREDERIC BERNARD ARCHITECTURES ?

Le numéro SIREN de FREDERIC BERNARD ARCHITECTURES est 483 160 362. Le SIRET de son siège social est 483 160 362 00057. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10483160362.

Qui dirige FREDERIC BERNARD ARCHITECTURES ?

FREDERIC BERNARD ARCHITECTURES est dirigée par FREDERIC BERNARD, gérant.

Où se situe le siège social de FREDERIC BERNARD ARCHITECTURES ?

Le siège social de FREDERIC BERNARD ARCHITECTURES est situé 23 rue Francoeur, 75018 Paris 18e Arrondissement.

FREDERIC BERNARD ARCHITECTURES est-elle toujours en activité ?

Oui, FREDERIC BERNARD ARCHITECTURES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FREDERIC BERNARD ARCHITECTURES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREDERIC BERNARD ARCHITECTURES.

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