Checkers

FREDERICK FOSSEY

Active
Siren477 649 131SARL03000 MOULINSCréée le 19 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
510 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 477 649 131, FREDERICK FOSSEY est une SARL créée le 19 juillet 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Francois Peron, 03000 Moulins. Son activité principale relève du code NAF 1071D. Elle est dirigée par FREDERIC FOSSEY, gérant.

Fiche d'identité de FREDERICK FOSSEY

Dénomination
FREDERICK FOSSEY
SIREN
477 649 131
SIRET (siège)
477 649 131 00018
N° TVA intracommunautaire
FR64477649131Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 649 131
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
510 €
Code NAF / APE
1071D
Date de création
19 juillet 2004
Siège social
10 RUE FRANCOIS PERON, 03000, MOULINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FREDERICK FOSSEY

Fabrication et négoce de chocolaterie, confiserie, glacier, pâtisserie

Finances de FREDERICK FOSSEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FREDERICK FOSSEY

FF

FREDERIC FOSSEY

Gérant

Depuis la création (19 juillet 2004) · 22 ans

FF

FREDERICK FOSSEY

Gérant

Depuis la création (19 juillet 2004) · 22 ans

Établissements de FREDERICK FOSSEY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03000 MOULINSSiègeActif

    477 649 131 00018 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 1071D

Documents juridiques de FREDERICK FOSSEY

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2004

  • Acte

Comptes annuels de FREDERICK FOSSEY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FREDERICK FOSSEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FREDERICK FOSSEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREDERICK FOSSEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FREDERICK FOSSEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FREDERICK FOSSEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FREDERICK FOSSEY

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MOULINS

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 2004

Questions fréquentes sur FREDERICK FOSSEY

Quel est le numéro SIREN de FREDERICK FOSSEY ?

Le numéro SIREN de FREDERICK FOSSEY est 477 649 131. Le SIRET de son siège social est 477 649 131 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64477649131.

Qui dirige FREDERICK FOSSEY ?

FREDERICK FOSSEY est dirigée par FREDERIC FOSSEY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FREDERICK FOSSEY ?

Le siège social de FREDERICK FOSSEY est situé 10 rue Francois Peron, 03000 Moulins.

FREDERICK FOSSEY est-elle toujours en activité ?

Oui, FREDERICK FOSSEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FREDERICK FOSSEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREDERICK FOSSEY.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises pâtisserie

Toutes les entreprises avec le code NAF 1071D

Entreprises à Moulins

Toutes les entreprises à Moulins