FREMIOT MADELEINE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
FREMIOT MADELEINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1968 sous le numéro SIREN 431 113 869. Son siège social est situé à Ruffey-les-Echirey (21490). Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de FREMIOT MADELEINE
INSEE- Dénomination
- FREMIOT MADELEINE
- SIREN
- 431 113 869
- SIRET (siège)
- 431 113 869 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR73431113869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 113 869
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1968
- Siège social
- 21490, RUFFEY-LES-ECHIREY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FREMIOT MADELEINE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de FREMIOT MADELEINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21490 RUFFEY-LES-ECHIREYSiègeActif
431 113 869 00017 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0111Z
Conformité de FREMIOT MADELEINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREMIOT MADELEINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FREMIOT MADELEINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FREMIOT MADELEINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1968
Questions fréquentes sur FREMIOT MADELEINE
Quel est le numéro SIREN de FREMIOT MADELEINE ?
Le numéro SIREN de FREMIOT MADELEINE est 431 113 869. Le SIRET de son siège social est 431 113 869 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73431113869.
Où se situe le siège social de FREMIOT MADELEINE ?
Le siège social de FREMIOT MADELEINE est situé à Ruffey-les-Echirey (21490).
FREMIOT MADELEINE est-elle toujours en activité ?
Oui, FREMIOT MADELEINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FREMIOT MADELEINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREMIOT MADELEINE.
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