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PACOTTE GERARD

Active
Siren420 088 676Entrepreneur individuel21490 RUFFEY-LES-ECHIREYCréée le 01 janvier 1998

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

PACOTTE GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1998, identifié par le SIREN 420 088 676. Elle est domiciliée à Ruffey-les-Echirey (21490). Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de PACOTTE GERARD

Dénomination
PACOTTE GERARD
SIREN
420 088 676
SIRET (siège)
420 088 676 00010
N° TVA intracommunautaire
FR39420088676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 088 676
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
21490, RUFFEY-LES-ECHIREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PACOTTE GERARD

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de PACOTTE GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21490 RUFFEY-LES-ECHIREYSiègeActif

    420 088 676 00010 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0111Z

Conformité de PACOTTE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACOTTE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PACOTTE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PACOTTE GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur PACOTTE GERARD

Quel est le numéro SIREN de PACOTTE GERARD ?

Le numéro SIREN de PACOTTE GERARD est 420 088 676. Le SIRET de son siège social est 420 088 676 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39420088676.

Où se situe le siège social de PACOTTE GERARD ?

Le siège social de PACOTTE GERARD est situé à Ruffey-les-Echirey (21490).

PACOTTE GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PACOTTE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PACOTTE GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PACOTTE GERARD.