PACOTTE GERARD
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
PACOTTE GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1998, identifié par le SIREN 420 088 676. Elle est domiciliée à Ruffey-les-Echirey (21490). Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de PACOTTE GERARD
INSEE- Dénomination
- PACOTTE GERARD
- SIREN
- 420 088 676
- SIRET (siège)
- 420 088 676 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR39420088676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 088 676
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1998
- Siège social
- 21490, RUFFEY-LES-ECHIREY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PACOTTE GERARD
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de PACOTTE GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21490 RUFFEY-LES-ECHIREYSiègeActif
420 088 676 00010 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0111Z
Conformité de PACOTTE GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACOTTE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PACOTTE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PACOTTE GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1998
Questions fréquentes sur PACOTTE GERARD
Quel est le numéro SIREN de PACOTTE GERARD ?
Le numéro SIREN de PACOTTE GERARD est 420 088 676. Le SIRET de son siège social est 420 088 676 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39420088676.
Où se situe le siège social de PACOTTE GERARD ?
Le siège social de PACOTTE GERARD est situé à Ruffey-les-Echirey (21490).
PACOTTE GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PACOTTE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PACOTTE GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PACOTTE GERARD.
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