FRESNEL 7
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
FRESNEL 7 est une SCI immatriculée le 8 novembre 2016 sous le numéro SIREN 814 876 256. Elle est domiciliée 7 rue Augustin Fresnel, 69680 Chassieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PASCAL ARMEL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de FRESNEL 7
INSEE- Dénomination
- FRESNEL 7
- SIREN
- 814 876 256
- SIRET (siège)
- 814 876 256 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR54814876256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 876 256
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 novembre 2016
- Siège social
- 7 RUE AUGUSTIN FRESNEL, 69680, CHASSIEU
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de FRESNEL 7
Acquisition, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, réfection ainsi que gestion de biens immobiliers
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Finances de FRESNEL 7
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FRESNEL 7
INSEEÉtablissements de FRESNEL 7
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 69680 CHASSIEUSiègeActif
814 876 256 00029 · ouvert le 23 novembre 2015 · NAF 6820B
- 38090 BONNEFAMILLEActif
814 876 256 00037 · NAF 7010Z
- 69007 LYONFermé
814 876 256 00011 · ouvert le 23 novembre 2015 · NAF 7010Z
Documents juridiques de FRESNEL 7
INPIComptes annuels de FRESNEL 7
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRESNEL 7. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FRESNEL 7
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRESNEL 7. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant FRESNEL 7 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FRESNEL 7 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FRESNEL 7
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 08 novembre 2016
Questions fréquentes sur FRESNEL 7
Quel est le numéro SIREN de FRESNEL 7 ?
Le numéro SIREN de FRESNEL 7 est 814 876 256. Le SIRET de son siège social est 814 876 256 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54814876256.
Qui dirige FRESNEL 7 ?
FRESNEL 7 est dirigée par PASCAL ARMEL, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de FRESNEL 7 ?
Le siège social de FRESNEL 7 est situé 7 rue Augustin Fresnel, 69680 Chassieu.
FRESNEL 7 est-elle toujours en activité ?
Oui, FRESNEL 7 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRESNEL 7 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRESNEL 7.
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