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FROGER BERNARD

Active
Siren332 510 528Entrepreneur individuel03380 LA CHAPELAUDECréée le 31 mai 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 332 510 528, FROGER BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 31 mai 1985. Elle est domiciliée Les Bregettes, 03380 La Chapelaude. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5909.

Fiche d'identité de FROGER BERNARD

Dénomination
FROGER BERNARD
SIREN
332 510 528
SIRET (siège)
332 510 528 00018
N° TVA intracommunautaire
FR86332510528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 510 528
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5909
Date de création
31 mai 1985
Siège social
LES BREGETTES, 03380, LA CHAPELAUDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROGER BERNARD

REP MATERIEL AGRICOLE

Finances de FROGER BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROGER BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROGER BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 03380 LA CHAPELAUDESiègeFermé

    332 510 528 00018 · ouvert le 01 mai 1985 · NAF 5909

Documents juridiques de FROGER BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROGER BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROGER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROGER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROGER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROGER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROGER BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 1985

Questions fréquentes sur FROGER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FROGER BERNARD ?

Le numéro SIREN de FROGER BERNARD est 332 510 528. Le SIRET de son siège social est 332 510 528 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86332510528.

Où se situe le siège social de FROGER BERNARD ?

Le siège social de FROGER BERNARD est situé Les Bregettes, 03380 La Chapelaude.

FROGER BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FROGER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROGER BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROGER BERNARD.

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