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FROGER JEAN-CLAUDE

Active
Siren419 419 353Entrepreneur individuel37500 SEUILLYCréée le 01 juin 1998

9003B · Autre création artistique

Enregistré sous le numéro SIREN 419 419 353, FROGER JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1998. Son siège social est situé 2 Rte de Vezieres, 37500 Seuilly. FROGER JEAN-CLAUDE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de FROGER JEAN-CLAUDE

Dénomination
FROGER JEAN-CLAUDE
SIREN
419 419 353
SIRET (siège)
419 419 353 00059
N° TVA intracommunautaire
FR67419419353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 419 353
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 juin 1998
Siège social
2 RTE DE VEZIERES, 37500, SEUILLY
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de FROGER JEAN-CLAUDE

Autre création artistique

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de FROGER JEAN-CLAUDE

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 37500 SEUILLYSiègeActif

    419 419 353 00059 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 9003B

  • 37140 SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEILFermé

    419 419 353 00018 · ouvert le 01 juin 1998 · NAF 923A

  • 49400 SAUMURFermé

    419 419 353 00026 · ouvert le 12 avril 2000 · NAF 923A

  • 49260 BELLEVIGNE-LES-CHATEAUXFermé

    419 419 353 00034 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 9003B

  • 37420 BEAUMONT-EN-VERONFermé

    419 419 353 00042 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 9003B

Conformité de FROGER JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROGER JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROGER JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FROGER JEAN-CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1998

Marques déposées par FROGER JEAN-CLAUDE

FROGER JEAN-CLAUDE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • JCF CRÉATIONS®

    N° 3173661 · Déposée le 04 juillet 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 24, 25 · expirée le 04 juillet 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur FROGER JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de FROGER JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de FROGER JEAN-CLAUDE est 419 419 353. Le SIRET de son siège social est 419 419 353 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67419419353.

Où se situe le siège social de FROGER JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de FROGER JEAN-CLAUDE est situé 2 Rte de Vezieres, 37500 Seuilly.

FROGER JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, FROGER JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROGER JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROGER JEAN-CLAUDE.

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