FROGER JEAN-CLAUDE
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 419 419 353, FROGER JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1998. Son siège social est situé 2 Rte de Vezieres, 37500 Seuilly. FROGER JEAN-CLAUDE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de FROGER JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- FROGER JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 419 419 353
- SIRET (siège)
- 419 419 353 00059
- N° TVA intracommunautaire
- FR67419419353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 419 419 353
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 juin 1998
- Siège social
- 2 RTE DE VEZIERES, 37500, SEUILLY
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de FROGER JEAN-CLAUDE
Autre création artistique
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Établissements de FROGER JEAN-CLAUDE
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 37500 SEUILLYSiègeActif
419 419 353 00059 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 9003B
- 37140 SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEILFermé
419 419 353 00018 · ouvert le 01 juin 1998 · NAF 923A
- 49400 SAUMURFermé
419 419 353 00026 · ouvert le 12 avril 2000 · NAF 923A
- 49260 BELLEVIGNE-LES-CHATEAUXFermé
419 419 353 00034 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 9003B
- 37420 BEAUMONT-EN-VERONFermé
419 419 353 00042 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 9003B
Conformité de FROGER JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROGER JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FROGER JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FROGER JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1998
Marques déposées par FROGER JEAN-CLAUDE
INPIFROGER JEAN-CLAUDE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeJCF CRÉATIONS®
N° 3173661 · Déposée le 04 juillet 2002 · Marque verbale
Classes 16, 24, 25 · expirée le 04 juillet 2012
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur FROGER JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de FROGER JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de FROGER JEAN-CLAUDE est 419 419 353. Le SIRET de son siège social est 419 419 353 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67419419353.
Où se situe le siège social de FROGER JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de FROGER JEAN-CLAUDE est situé 2 Rte de Vezieres, 37500 Seuilly.
FROGER JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, FROGER JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FROGER JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROGER JEAN-CLAUDE.
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