FROGER SEBASTIEN

Active

Siren484 495 460Entrepreneur individuel44100 NANTESCréée le 10 octobre 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FROGER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 octobre 2005 sous le numéro SIREN 484 495 460. Elle est domiciliée 10 bd de l'Egalite, 44100 Nantes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de FROGER SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: FROGER SEBASTIEN
SIREN: 484 495 460
SIRET (siège): 484 495 460 00038
N° TVA intracommunautaire: FR77484495460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 484 495 460
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 10 octobre 2005
Siège social: 10 BD DE L'EGALITE, 44100, NANTES
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de FROGER SEBASTIEN

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de FROGER SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROGER SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROGER SEBASTIEN

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

44100 NANTESSiègeActif
484 495 460 00038 · ouvert le 22 septembre 2016 · NAF 9003A
49330 LES HAUTS-D'ANJOUFermé
484 495 460 00012 · ouvert le 01 mai 2007 · NAF 454C
49330 LES HAUTS-D'ANJOUFermé
484 495 460 00020 · ouvert le 01 mai 2007 · NAF 4332A

Documents juridiques de FROGER SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROGER SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROGER SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROGER SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROGER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROGER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROGER SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 10 octobre 2005

Questions fréquentes sur FROGER SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FROGER SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FROGER SEBASTIEN est 484 495 460. Le SIRET de son siège social est 484 495 460 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77484495460.

Où se situe le siège social de FROGER SEBASTIEN ?

Le siège social de FROGER SEBASTIEN est situé 10 bd de l'Egalite, 44100 Nantes.