CheckersProcédures

FROISSARD ANDRE

Active
Siren401 322 615Entrepreneur individuel38150 LA CHAPELLE-DE-SURIEUCréée le 17 mai 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FROISSARD ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mai 1995, identifié par le SIREN 401 322 615. Elle est domiciliée Le Mouillat, 38150 La Chapelle-de-Surieu. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FROISSARD ANDRE

Dénomination
FROISSARD ANDRE
SIREN
401 322 615
SIRET (siège)
401 322 615 00014
N° TVA intracommunautaire
FR74401322615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 322 615
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
17 mai 1995
Siège social
LE MOUILLAT, 38150, LA CHAPELLE-DE-SURIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROISSARD ANDRE

Elevage de chevaux, loueur d'équidés, accueil à la ferme Auberge paysanne, gîte d'étape, pension chevaux

Finances de FROISSARD ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROISSARD ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROISSARD ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38150 LA CHAPELLE-DE-SURIEUSiègeActif

    401 322 615 00014 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0143Z

Documents juridiques de FROISSARD ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROISSARD ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROISSARD ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROISSARD ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROISSARD ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROISSARD ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROISSARD ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 1995

Questions fréquentes sur FROISSARD ANDRE

Quel est le numéro SIREN de FROISSARD ANDRE ?

Le numéro SIREN de FROISSARD ANDRE est 401 322 615. Le SIRET de son siège social est 401 322 615 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74401322615.

Où se situe le siège social de FROISSARD ANDRE ?

Le siège social de FROISSARD ANDRE est situé Le Mouillat, 38150 La Chapelle-de-Surieu.

FROISSARD ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, FROISSARD ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROISSARD ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROISSARD ANDRE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises élevage de chevaux et d'autres équidés

Toutes les entreprises avec le code NAF 0143Z

Entreprises à La Chapelle-de-Surieu

Toutes les entreprises à La Chapelle-de-Surieu