FROISSARD STEPHANE

Active

Siren798 600 227Entrepreneur individuel31620 FRONTONCréée le 18 novembre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 798 600 227, FROISSARD STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 18 novembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 560 Rte du Terme, 31620 Fronton. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de FROISSARD STEPHANE

INSEE

Dénomination: FROISSARD STEPHANE
SIREN: 798 600 227
SIRET (siège): 798 600 227 00010
N° TVA intracommunautaire: FR21798600227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 798 600 227
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 18 novembre 2013
Siège social: 560 RTE DU TERME, 31620, FRONTON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FROISSARD STEPHANE

Production d'électricité

Finances de FROISSARD STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROISSARD STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROISSARD STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31620 FRONTONSiègeActif
798 600 227 00010 · ouvert le 18 novembre 2013 · NAF 3511Z

Documents juridiques de FROISSARD STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROISSARD STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROISSARD STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROISSARD STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROISSARD STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROISSARD STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROISSARD STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 18 novembre 2013

Questions fréquentes sur FROISSARD STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de FROISSARD STEPHANE ?

Le numéro SIREN de FROISSARD STEPHANE est 798 600 227. Le SIRET de son siège social est 798 600 227 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21798600227.

Où se situe le siège social de FROISSARD STEPHANE ?

Le siège social de FROISSARD STEPHANE est situé 560 Rte du Terme, 31620 Fronton.