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FROMAIN BERNARD

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Siren334 512 183Entrepreneur individuel01600 TREVOUXCréée le 11 mai 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 334 512 183, FROMAIN BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 11 mai 2010. Son siège social est situé 403 Rte de Saint-Bernard, 01600 Trevoux. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale.

Fiche d'identité de FROMAIN BERNARD

Dénomination
FROMAIN BERNARD
SIREN
334 512 183
SIRET (siège)
334 512 183 00032
N° TVA intracommunautaire
FR72334512183Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 512 183
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
11 mai 2010
Siège social
403 RTE DE SAINT-BERNARD, 01600, TREVOUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FROMAIN BERNARD

VENTES DE PIZZAS EN CAMION

Finances de FROMAIN BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROMAIN BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROMAIN BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01600 TREVOUXSiègeActif

    334 512 183 00032 · ouvert le 20 avril 2010 · NAF 5610C

  • 38350 LA MORTEFermé

    334 512 183 00024 · ouvert le 15 décembre 1995 · NAF 553A

Documents juridiques de FROMAIN BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROMAIN BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROMAIN BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROMAIN BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMAIN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROMAIN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROMAIN BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 2010

Questions fréquentes sur FROMAIN BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FROMAIN BERNARD ?

Le numéro SIREN de FROMAIN BERNARD est 334 512 183. Le SIRET de son siège social est 334 512 183 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72334512183.

Où se situe le siège social de FROMAIN BERNARD ?

Le siège social de FROMAIN BERNARD est situé 403 Rte de Saint-Bernard, 01600 Trevoux.

FROMAIN BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FROMAIN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROMAIN BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMAIN BERNARD.

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