FROMENT DAMIEN
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Enregistré sous le numéro SIREN 403 707 144, FROMENT DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 30 janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 815 Che de Pourcier, 26340 Saint-Nazaire-le-Desert. Son activité principale est culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z).
Fiche d'identité de FROMENT DAMIEN
INSEE- Dénomination
- FROMENT DAMIEN
- SIREN
- 403 707 144
- SIRET (siège)
- 403 707 144 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR08403707144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 707 144
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 30 janvier 1996
- Siège social
- 815 CHE DE POURCIER, 26340, SAINT-NAZAIRE-LE-DESERT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FROMENT DAMIEN
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
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Établissements de FROMENT DAMIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26340 SAINT-NAZAIRE-LE-DESERTSiègeActif
403 707 144 00032 · ouvert le 03 janvier 2018 · NAF 0113Z
- 38000 GRENOBLEFermé
403 707 144 00016 · NAF 511T
Conformité de FROMENT DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMENT DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FROMENT DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FROMENT DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 janvier 1996
Questions fréquentes sur FROMENT DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de FROMENT DAMIEN ?
Le numéro SIREN de FROMENT DAMIEN est 403 707 144. Le SIRET de son siège social est 403 707 144 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08403707144.
Où se situe le siège social de FROMENT DAMIEN ?
Le siège social de FROMENT DAMIEN est situé 815 Che de Pourcier, 26340 Saint-Nazaire-le-Desert.
FROMENT DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FROMENT DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FROMENT DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMENT DAMIEN.
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