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FROMENT SYLVIE

Active
Siren449 402 270Entrepreneur individuel16500 Ansac-sur-VienneCréée le 01 mars 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FROMENT SYLVIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2003, identifié par le SIREN 449 402 270. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 RTE d'Angouleme, 16500 Ansac-sur-Vienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de FROMENT SYLVIE

Dénomination
FROMENT SYLVIE
SIREN
449 402 270
SIRET (siège)
449 402 270 00028
N° TVA intracommunautaire
FR39449402270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 402 270
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 mars 2003
Siège social
10 RTE d'Angouleme, 16500, Ansac-sur-Vienne
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FROMENT SYLVIE

Conception et création d'œuvres originales au sens de la propriété intellectuelle - Artiste peintre

Finances de FROMENT SYLVIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FROMENT SYLVIE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FROMENT SYLVIE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 16500 Ansac-sur-VienneSiègeActif

    449 402 270 00028 · ouvert le 01 mars 2003 · NAF 9003A

  • 13005 MarseilleFermé

    449 402 270 00010 · ouvert le 01 mars 2003 · NAF 9003B

Documents juridiques de FROMENT SYLVIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FROMENT SYLVIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROMENT SYLVIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FROMENT SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROMENT SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROMENT SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FROMENT SYLVIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2003

Questions fréquentes sur FROMENT SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de FROMENT SYLVIE ?

Le numéro SIREN de FROMENT SYLVIE est 449 402 270. Le SIRET de son siège social est 449 402 270 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39449402270.

Où se situe le siège social de FROMENT SYLVIE ?

Le siège social de FROMENT SYLVIE est situé 10 RTE d'Angouleme, 16500 Ansac-sur-Vienne.

FROMENT SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, FROMENT SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROMENT SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROMENT SYLVIE.

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