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FROSSARD MICHEL

Active
Siren520 937 657Entrepreneur individuel67205 OBERHAUSBERGENCréée le 31 décembre 2009

6820A · Location de logements

FROSSARD MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 2009 sous le numéro SIREN 520 937 657. Elle est domiciliée 38 rue Hofacker, 67205 Oberhausbergen. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de FROSSARD MICHEL

Dénomination
FROSSARD MICHEL
SIREN
520 937 657
SIRET (siège)
520 937 657 00028
N° TVA intracommunautaire
FR05520937657Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 937 657
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
31 décembre 2009
Siège social
38 RUE HOFACKER, 67205, OBERHAUSBERGEN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FROSSARD MICHEL

Location de logements

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Établissements de FROSSARD MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 67205 OBERHAUSBERGENSiègeActif

    520 937 657 00028 · ouvert le 23 juin 2016 · NAF 6820A

  • 06210 MANDELIEU-LA-NAPOULEFermé

    520 937 657 00010 · ouvert le 31 décembre 2009 · NAF 6820A

Conformité de FROSSARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROSSARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROSSARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FROSSARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2009

Questions fréquentes sur FROSSARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FROSSARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de FROSSARD MICHEL est 520 937 657. Le SIRET de son siège social est 520 937 657 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05520937657.

Où se situe le siège social de FROSSARD MICHEL ?

Le siège social de FROSSARD MICHEL est situé 38 rue Hofacker, 67205 Oberhausbergen.

FROSSARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FROSSARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROSSARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROSSARD MICHEL.