FROSSARD MICHEL
Active6820A · Location de logements
FROSSARD MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 2009 sous le numéro SIREN 520 937 657. Elle est domiciliée 38 rue Hofacker, 67205 Oberhausbergen. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de FROSSARD MICHEL
INSEE- Dénomination
- FROSSARD MICHEL
- SIREN
- 520 937 657
- SIRET (siège)
- 520 937 657 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR05520937657Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 937 657
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 31 décembre 2009
- Siège social
- 38 RUE HOFACKER, 67205, OBERHAUSBERGEN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FROSSARD MICHEL
Location de logements
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de FROSSARD MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 67205 OBERHAUSBERGENSiègeActif
520 937 657 00028 · ouvert le 23 juin 2016 · NAF 6820A
- 06210 MANDELIEU-LA-NAPOULEFermé
520 937 657 00010 · ouvert le 31 décembre 2009 · NAF 6820A
Conformité de FROSSARD MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROSSARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FROSSARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FROSSARD MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 2009
Questions fréquentes sur FROSSARD MICHEL
Quel est le numéro SIREN de FROSSARD MICHEL ?
Le numéro SIREN de FROSSARD MICHEL est 520 937 657. Le SIRET de son siège social est 520 937 657 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05520937657.
Où se situe le siège social de FROSSARD MICHEL ?
Le siège social de FROSSARD MICHEL est situé 38 rue Hofacker, 67205 Oberhausbergen.
FROSSARD MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FROSSARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FROSSARD MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROSSARD MICHEL.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Oberhausbergen
- GROFF ENTREPRISE67205 Oberhausbergen
- SCI COLOMBER67205 Oberhausbergen
- SCI LES LANDES67205 Oberhausbergen
- SCI DUOS67205 Oberhausbergen
- SCI DU TONNELET ROUGE67205 Oberhausbergen
- SCI LA COLLINE67205 Oberhausbergen
- SCI LOCAP LOISIRS67205 Oberhausbergen
- EST IMMEUBLES67205 OberhausbergenCA 120 k€
- SCI OCB67205 Oberhausbergen
- SCI LA COLLINE67205 Oberhausbergen
