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FROSSARD SAMUEL

Active
Siren892 911 678Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 04 janvier 2021

8559A · Formation continue d'adultes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

FROSSARD SAMUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 janvier 2021 sous le numéro SIREN 892 911 678. Elle est domiciliée 7 rue des Potiers, 31000 Toulouse. Son activité principale est formation continue d'adultes (code NAF 8559A).

Fiche d'identité de FROSSARD SAMUEL

Dénomination
FROSSARD SAMUEL
SIREN
892 911 678
SIRET (siège)
892 911 678 00019
N° TVA intracommunautaire
FR21892911678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 892 911 678
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559A - Formation continue d'adultes
Date de création
04 janvier 2021
Siège social
7 RUE DES POTIERS, 31000, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROSSARD SAMUEL

Formation continue d'adultes

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Établissements de FROSSARD SAMUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    892 911 678 00019 · ouvert le 04 janvier 2021 · NAF 8559A

Conformité de FROSSARD SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROSSARD SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROSSARD SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FROSSARD SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 2021

Questions fréquentes sur FROSSARD SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de FROSSARD SAMUEL ?

Le numéro SIREN de FROSSARD SAMUEL est 892 911 678. Le SIRET de son siège social est 892 911 678 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21892911678.

Où se situe le siège social de FROSSARD SAMUEL ?

Le siège social de FROSSARD SAMUEL est situé 7 rue des Potiers, 31000 Toulouse.

FROSSARD SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FROSSARD SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROSSARD SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROSSARD SAMUEL.

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