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FROYE JEAN-MARC

Active
Siren394 447 197Entrepreneur individuel51530 MARDEUILCréée le 01 janvier 1993

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 394 447 197, FROYE JEAN-MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Son siège social est situé 9 rue des Carres, 51530 Mardeuil. FROYE JEAN-MARC relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de FROYE JEAN-MARC

Dénomination
FROYE JEAN-MARC
SIREN
394 447 197
SIRET (siège)
394 447 197 00010
N° TVA intracommunautaire
FR94394447197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 447 197
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
9 RUE DES CARRES, 51530, MARDEUIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FROYE JEAN-MARC

Culture de la vigne

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Établissements de FROYE JEAN-MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51530 MARDEUILSiègeActif

    394 447 197 00010 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0121Z

Conformité de FROYE JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROYE JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FROYE JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FROYE JEAN-MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur FROYE JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de FROYE JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de FROYE JEAN-MARC est 394 447 197. Le SIRET de son siège social est 394 447 197 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94394447197.

Où se situe le siège social de FROYE JEAN-MARC ?

Le siège social de FROYE JEAN-MARC est situé 9 rue des Carres, 51530 Mardeuil.

FROYE JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, FROYE JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FROYE JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROYE JEAN-MARC.

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