FROZANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 500 486 592, FROZANE est une société civile créée le 12 novembre 2007. Elle est domiciliée Le Bout du Plan villa la Buissiere, 05200 Saint-Sauveur. Son activité principale relève du code NAF 4110D. EDITH ISNARD exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de FROZANE
INSEE- Dénomination
- FROZANE
- SIREN
- 500 486 592
- SIRET (siège)
- 500 486 592 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR86500486592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 486 592
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 12 novembre 2007
- Siège social
- LE BOUT DU PLAN VILLA LA BUISSIERE, 05200, SAINT-SAUVEUR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FROZANE
Acquisition de tout terrain et droits à construire afférents; Construction, après démolition éventuelle des bâtiments existants, et aménagement de tout immeuble, à usage d'habitation et/ou d'habitation et professionnel et/ou à usage commercial et/ où à usage professionnel, et de toutes annexes et dépendances; La vente en totalité ou par fraction , avant ou après achèvement, des construction ainsi édifiées, la location des lots en stock en l'attente de leur vente
Finances de FROZANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FROZANE
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
En poste depuis octobre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 octobre 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de FROZANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05200 SAINT-SAUVEURSiègeActif
500 486 592 00016 · ouvert le 30 septembre 2007 · NAF 4110D
Documents juridiques de FROZANE
INPIComptes annuels de FROZANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FROZANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FROZANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FROZANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant FROZANE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FROZANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FROZANE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
PIANFETTI Jacques nom d'usage : PIANFETTI n'est plus gérant. PIANFETTI Loïc nom d'usage : PIANFETTI devient gérant
- création
Date d'effet : 12 novembre 2007
Questions fréquentes sur FROZANE
Quel est le numéro SIREN de FROZANE ?
Le numéro SIREN de FROZANE est 500 486 592. Le SIRET de son siège social est 500 486 592 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86500486592.
Qui dirige FROZANE ?
FROZANE est dirigée par EDITH ISNARD, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de FROZANE ?
Le siège social de FROZANE est situé Le Bout du Plan villa la Buissiere, 05200 Saint-Sauveur.
FROZANE est-elle toujours en activité ?
Oui, FROZANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FROZANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FROZANE.
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