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499 931 533

Active
Siren499 931 533Entrepreneur individuel BESANCONCréée le 01 mars 2006

6820A · Location de logements

Fiche d'identité de 499 931 533

Dénomination
499 931 533
SIREN
499 931 533
SIRET (siège)
499 931 533 00016
N° TVA intracommunautaire
FR11499931533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 931 533
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 mars 2006
Siège social
BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 499 931 533

Location de logements

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Dirigeants et représentants de 499 931 533

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 499 931 533

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BESANCONSiègeActif

    499 931 533 00016 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 6820A

Conformité de 499 931 533

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 499 931 533. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 499 931 533 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 499 931 533

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2006