GAEC ATOUT TREFLE
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 10,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 539 306 712, GAEC ATOUT TREFLE est une société civile créée le 23 janvier 2012. Son siège social est situé Le Bas Coudray, 35137 Bedee. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par SIMON GALLERAND en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GAEC ATOUT TREFLE
INSEE- Dénomination
- GAEC ATOUT TREFLE
- SIREN
- 539 306 712
- SIRET (siège)
- 539 306 712 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR15539306712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 306 712
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 23 janvier 2012
- Siège social
- LE BAS COUDRAY , 35137, BEDEE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GAEC ATOUT TREFLE
production laitière
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Finances de GAEC ATOUT TREFLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GAEC ATOUT TREFLE
INSEEÉtablissements de GAEC ATOUT TREFLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35137 BEDEESiègeActif
539 306 712 00016 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0141Z
Documents juridiques de GAEC ATOUT TREFLE
INPIConformité de GAEC ATOUT TREFLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GAEC ATOUT TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GAEC ATOUT TREFLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GAEC ATOUT TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GAEC ATOUT TREFLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 janvier 2012
Marques déposées par GAEC ATOUT TREFLE
INPIGAEC ATOUT TREFLE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréePICORE
N° 5246204 · Déposée le 09 avril 2026 · Marque verbale
Classes 29, 30 · valable jusqu’au 09 avril 2036
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur GAEC ATOUT TREFLE
Quel est le numéro SIREN de GAEC ATOUT TREFLE ?
Le numéro SIREN de GAEC ATOUT TREFLE est 539 306 712. Le SIRET de son siège social est 539 306 712 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15539306712.
Qui dirige GAEC ATOUT TREFLE ?
GAEC ATOUT TREFLE est dirigée par SIMON GALLERAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GAEC ATOUT TREFLE ?
Le siège social de GAEC ATOUT TREFLE est situé Le Bas Coudray, 35137 Bedee.
GAEC ATOUT TREFLE est-elle toujours en activité ?
Oui, GAEC ATOUT TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GAEC ATOUT TREFLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GAEC ATOUT TREFLE.
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